Philippe Paumelle


De: Philippe Paumelle
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
relatif au soutien financier à la diffusion de certaines oeuvres cinématographiques en salles de spectacles cinématographiques et au soutien financier à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques :
représentants des exploitants de salles de spectacles cinématographiques
membre suppléant
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la modernisation et à la création des établissements de spectacles cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000276917(source JORF)
nomination
12 Avril 200712/04/2007
De: Philippe Paumelle
Objet:
membres de la commission du contrôle des recettes et de la réglementation
représentant des exploitants
membre suppléant
Groupe:
Commission du contrôle des recettes et de la réglementation
duree="trois ans renouvelable"
suppleant
JORFTEXT000000819441(source JORF)
nomination
18 Novembre 200618/11/2006
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres réprésentant la profession
représentants des exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000444516(source JORF)
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 19 du décret n° 98-750 du
24 août 1998
susvisé
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000245002(source JORF)
nomination
16 Décembre 200316/12/2003
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres représentant la profession
représentants des exploitants
d'établissements de spectacles cinématographiques
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000231685(source JORF)
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 2 du décret du
25 octobre 1991
précité
2o Au titre des représentants de la profession
Représentants des exploitants de salles de spectacles cinématographiques
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de classement des salles de spectacles cinématographiques comme cinémas d'art et d'essai
duree="trois ans"
JORFTEXT000000221974(source JORF)
nomination
16 Mars 200116/03/2001
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres des commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
conformément à l'article 2 de l'arrêté du
24 janvier 1992
Pour la région de Rennes
personnalité qualifiée
Groupe:
Commissions régionales d'encouragement à l'animation et à la diffusion cinématographiques
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000221414(source JORF)
nomination
13 Février 200113/02/2001
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 19 du décret du
24 août 1998
Au titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
suppleant
JORFTEXT000000765637(source JORF)
nomination
24 Août 200024/08/2000
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 8 du décret du
21 avril 1967
modifié précité
A titre de représentants de la Fédération nationale des cinémas français
Membres suppléants
Groupe:
Fédération nationale des cinémas français
suppleant
JORFTEXT000000747015(source JORF)
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Paumelle (Philippe)
président-directeur général de la société Soredic
Objet:
membre de la commission de la diffusion cinématographique
représentant des entreprises d'exploitation d'importance régionale
Groupe:
Commission de la diffusion cinématographique
JORFTEXT000000357256(source JORF)
nomination
17 Avril 199217/04/1992
De: Paumelle (Philippe)
Objet:
membres de la commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées
A titre de représentants des exploitants de salles de spectacles cinématographiques
Membres titulaires
Groupe:
Commission chargée de donner un avis en matière de soutien financier de l'Etat à la création et à la modernisation des salles de spectacles cinématographiques dans les zones géographiques dont les agglomérations sont insuffisamment équipées
JORFTEXT000000533398(source JORF)
nomination
13 Juillet 199013/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.